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L’HuMag 01/2026
L’HuMag 01/2026

Jan 19, 2026

MENTIONS LÉGALES – humacitia.fr

 

Éditeur du site

HUMACITIA – Entreprise Solidaire d’Utilité Sociale (ESUS)

Société par actions simplifiée à capital variable – capital minimum statutaire : 20 000 €

Immatriculée le 15 septembre 2014 – mention « Entreprise de l’Économie Sociale et Solidaire »

Siège social : 44 route du Robelier – Bouaye (France)

Email : secretariat@humacitia.fr

Téléphone : +33 (0)2 22 06 81 20

Code APE : 8899B – Action sociale sans hébergement n.c.a.

SIREN : 804 553 980

SIRET : 804 553 980 00041

RCS : 804 553 980 – RCS Nantes

TVA intracommunautaire : FR88 804553980

Organisme de formation : déclaration d’activité enregistrée sous le n° 52441255044 auprès du préfet de région des Pays de la Loire. Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’État.

Directeur de la publication : Yann Schraauwers

Webmaster : Xavier Cocqueel

Conception et développement : HUMACITIA


 

Hébergeur

 

IONOS – Ionos SARL FRANCE

Siège social : 7, place de la Gare – Sarreguemines – France

RCS Sarreguemines : 431 303 775 – Capital social : 100 000 €


 

Contact technique (emails du site)

 

Envoi d’emails techniques (formulaires, notifications) via : IONOS SMTP


 

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION (CGU)

 

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions. HUMACITIA se réserve le droit de les modifier à tout moment ; l’utilisateur est invité à les consulter régulièrement.


 

Description des services

 

Le site https://humacitia.fr a pour objet de proposer des espaces et contenus à destination des professionnels de l’action sanitaire et sociale et de leurs publics, ainsi qu’une information concernant les activités de HUMACITIA.


 

Accès au site

 

HUMACITIA s’efforce d’assurer l’accès au site 24h/24, 7j/7, sauf cas de force majeure, pannes, interventions de maintenance ou événement hors de son contrôle. HUMACITIA ne peut garantir une disponibilité permanente ni des performances constantes et ne saurait être tenue responsable des interruptions et conséquences éventuelles.


 

Limitations de responsabilité

 

Des espaces interactifs peuvent être mis à disposition. HUMACITIA se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu contrevenant à la législation en vigueur et/ou aux présentes CGU, et de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur le cas échéant.

HUMACITIA s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible, sans pouvoir garantir l’absence d’erreurs, d’omissions ou de défauts de mise à jour, notamment lorsque certaines informations proviennent de tiers.


 

Propriété intellectuelle

 

HUMACITIA est titulaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels).

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).


 

Données personnelles – Cookies

 

Pour plus d’informations sur la collecte et le traitement des données personnelles et l’utilisation des cookies, consultez la page « Politique de confidentialité ».

 

Humacitia

Entreprise Solidaire d’Utilité Sociale

© 2026

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